Les ventes immédiates d'actions

Question
Quelle est la règle concernant les ventes immédiates d'actions ?
Réponse

Je dis et avec l'aide de Dieu : la méthode suivie dans les ventes au comptant sur les bourses est qu'au moment de la conclusion de la vente, celle-ci est enregistrée dans l'ordinateur de la bourse, et la bourse garantit l'exécution des obligations du vendeur et de l'acheteur. Cependant, le vendeur remet la marchandise, et l'acheteur paie le prix à un moment ultérieur qui peut varier d'une bourse à l'autre. Dans certaines, cela se fait quelques heures après le jour même de la conclusion, dans d'autres, cela se fait après un jour, et dans d'autres encore, après deux ou trois jours, mais cela ne dépasse généralement pas trois jours.
Il est impératif de s'assurer avant la vente que les actions appartiennent au vendeur au moment de la vente, afin d'éviter de vendre ce qu'on ne possède pas. Si les actions appartiennent au vendeur, le retard dans la remise de la marchandise et du prix ne pose pas de problème, car le retard est dû à des raisons procédurales. Cependant, il doit s'assurer avant de les vendre qu'il a bien pris possession des actions, car il n'est pas permis de vendre avant la prise de possession. En général, ce qui est transféré à la propriété de l'acheteur lors de la conclusion est uniquement la propriété des actions, tandis que la prise de possession n'a lieu qu'au moment de la remise. Cela a été précisé par notre maître dans la jurisprudence des ventes (1 : 371-375), et Dieu sait mieux.

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