La garantie en cas d'accidents de la route

Question
Quand la garantie doit-elle s'appliquer au conducteur en cas d'accidents avec sa voiture ?
Réponse
Je dis, et avec l'aide de Dieu : cette question a été examinée en profondeur par le juriste de notre époque, le savant Muhammad Taqi Usmani, dans son livre utile et instructif "Questions juridiques contemporaines", page 311. Voici un résumé de ce qu'il contient : « Le principe est que le conducteur d'une voiture est responsable de tout ce qui se passe avec son véhicule pendant qu'il le conduit, car la voiture est un outil entre ses mains, et il est capable de la contrôler. Tout ce qui découle de la voiture, il en est responsable. Il me semble qu'il y a une grande différence entre un animal de trait et une voiture, dans la mesure où l'animal se déplace par lui-même, contrairement à la voiture, qui ne bouge que par l'action du conducteur. De ce point de vue, je pense que ce que les juristes ont mentionné concernant la différence entre ce que l'animal a causé avec son pied ou sa main, et ce qu'il a fait avec sa queue, ne s'applique pas à la voiture. En effet, ils ont garanti la responsabilité du passager dans le premier cas, mais pas dans le second ; car le passager d'un animal ne peut pas se prémunir contre ce que l'animal fait avec son pied ou sa queue. En revanche, la voiture ne se déplace pas d'elle-même, toutes ses parties sont sous le contrôle du conducteur, car ses éléments sont solidement liés les uns aux autres, et aucune partie n'a un mouvement indépendant des autres. Ainsi, le conducteur d'une voiture doit garantir tout dommage qui en résulte, que ce dommage provienne des roues avant, arrière ou latérales, car tout cela est sous le contrôle du conducteur, et rien ne bouge de lui-même. Donc, le principe est que le conducteur d'une voiture est responsable de tout dommage causé par ses roues, son avant, son arrière ou ses côtés, car la voiture est un outil pur entre les mains du conducteur, et les dommages sont directement attribués à lui. Si le conducteur de la voiture agit de manière imprudente en enfreignant les règles de circulation, par exemple en conduisant à une vitesse excessive dans un endroit donné, ou en ne respectant pas sa voie sur la route, etc., il est indéniable qu'il est responsable ; car le dommage découle de son imprudence, et celui qui agit imprudemment est responsable dans tous les cas. En revanche, si le conducteur ne commet pas d'infraction en conduisant, en respectant toutes les règles de circulation... alors le conducteur est responsable du dommage qu'il a causé, même s'il n'a pas agi imprudemment ; car il a été établi par consensus des juristes que le fait d'agir directement ne nécessite pas que l'on soit imprudent pour être responsable... Ainsi, pour être responsable, il faut que la responsabilité soit clairement attribuée à lui sans contestation raisonnable, et sur cette base, il n'est pas responsable dans les cas suivants : 1. Si le conducteur conduit sa voiture en respectant toutes les règles de circulation, mais qu'une personne pousse soudainement un homme devant sa voiture, de sorte qu'il ne peut pas arrêter la voiture avant de l'écraser, alors il n'est pas responsable, mais celui qui a poussé l'homme l'est... ; car la responsabilité ne peut pas être attribuée au conducteur de la voiture dans ce cas, car l'effet de celui qui a poussé ici est plus fort que celui du conducteur... 2. Si le conducteur a arrêté sa voiture à un feu de circulation en attendant le feu vert, et qu'une voiture le percute par derrière et le pousse en avant, percutant ainsi une autre personne, alors la responsabilité ne repose pas sur le conducteur de la voiture, mais sur le conducteur de la voiture qui l'a percuté par derrière ; car la responsabilité ne peut pas être attribuée à la voiture de devant, car elle a été poussée, semblable à un outil pour la voiture arrière... 3. Si la voiture était en bon état avant d'être conduite, et que le conducteur l'a conduite en respectant un engagement connu, puis qu'un problème soudain est survenu dans l'un de ses dispositifs, rendant la voiture incontrôlable pour le conducteur, et qu'elle a percuté une personne... alors il n'y a pas de responsabilité pour le conducteur... ; car ce qui s'est passé avec la voiture après qu'elle ait échappé au contrôle du conducteur est un incident survenu dans l'un de ses dispositifs, et ne peut pas être attribué au conducteur, et il ne peut pas être dit que le conducteur a directement causé la perte, et le plus que l'on puisse dire est qu'il est la cause de la perte, car c'est lui qui a conduit la voiture au départ, et étant donné qu'il est la cause, il est nécessaire pour sa responsabilité qu'il ait agi imprudemment. S'il a respecté la voiture selon un engagement connu, et qu'il l'a conduite en respectant les règles de circulation de manière ordinaire, alors il n'est pas responsable en raison de l'absence d'imprudence. Oui ! S'il enfreint une de ces conditions, comme ne pas respecter son engagement envers la voiture, ou la conduire avec un défaut apparent dans l'un de ses dispositifs, ou la conduire de manière brutale, alors il est responsable dans ce cas, même si la voiture échappe à son contrôle ; car il est la cause de la perte de contrôle de la voiture par son imprudence.... 4. Si une personne conduit une voiture dans une rue publique en respectant la vitesse réglementaire, en suivant la voie de circulation selon les règles, et en étant vigilant dans sa conduite selon les règles de circulation, et qu'un homme saute soudainement devant lui, et qu'il est percuté par la voiture malgré le fait que le conducteur ait fait ce qu'il devait faire en freinant, alors si l'homme qui a sauté devant la voiture a sauté si près d'elle qu'il est impossible pour la voiture, dans sa conduite habituelle à cet endroit, de s'arrêter en freinant, et que son saut était soudain et imprévisible pour un conducteur vigilant, alors sa mort ou son dommage dans ce cas ne peut pas être attribué au conducteur de la voiture, et il ne peut pas être dit qu'il a directement causé la perte, donc le conducteur n'est pas responsable, et celui qui a sauté devient la cause de sa propre perte. » Et Dieu sait mieux.
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